Conseil Municipal du 04 novembre 2011




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-201Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général pour les accueils collectifs de jeunes mineurs dans les clubs jeunesse de la Direction Jeunesse - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-202Subvention exceptionnelle à l'ASC Judo - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-218Présentation des projets sociaux pour l'agrément des espaces socioculturels des Coudreaux, Jean Moulin et Hubertine Auclert - Délibération

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-204Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation Pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe

16 - Aménagement de l'urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-185Accord de principe sur l’élaboration des projets de Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des gens du voyage sur la commune - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-209Echange de terrains dans le cadre de la résidentialisation de la Résidence du Tir - Délibération - Annexe
Ville-2011-225Projet d'aménagement de l'îlot Besson Nord - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-220Désignation d'un représentant au Comité stratégique de la société du Grand Paris - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-219Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2011-224Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention (FNP) de la CRNACL, pour la réalisation du Document Unique (DU) - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-206Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-207Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération
Ville-2011-231Motion contre la destruction de l'aqueduc de la Dhuis - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-226Tarifs 2012 des services municipaux - Délibération
Ville-2011-228Taxe d'aménagement - Délibération
Ville-2011-229Débat d'Orientation Budgétaire 2012 - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-221Approbation du projet scientifique et culturel du Musée des Transports Urbains - Délibération

38 - Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-217Subvention exceptionnelle à l'association du Théâtre du Midi - Délibération

40 - Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-214Chelles Battle Pro 2012 – Attribution de prix en espèces et en lots – Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération
Ville-2011-227Chelles Battle Pro 2012 - Redevances publicitaires - Délibération

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-203Demande de subvention auprès de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances pour l'attribution de Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance lié à la vidéo protection - Délibération

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-222Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-165Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France pour l'année 2010 - Délibération
Ville-2011-211Présentation du rapport Développement Durable - Délibération - Annexe - Annexe

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-208Agrément de la Ville de Chelles pour la cession d'un lot du secteur A de la Z.A.C. de la Madeleine à la Société G3 Concepts - Délibération - Annexe
Ville-2011-215Reconstruction de l'école Fournier préélémentaire - Adoption du programme et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire - Délibération - Annexe
Ville-2011-216Construction du futur groupe scolaire Castermant - Adoption du programme et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les permis de démolir et de construire - Délibération - Annexe