Conseil Municipal du 04 novembre 2011
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-201 | Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général pour les accueils collectifs de jeunes mineurs dans les clubs jeunesse de la Direction Jeunesse - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-202 | Subvention exceptionnelle à l'ASC Judo - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-218 | Présentation des projets sociaux pour l'agrément des espaces socioculturels des Coudreaux, Jean Moulin et Hubertine Auclert - Délibération |
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-204 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation Pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe |
16 - Aménagement de l'urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-185 | Accord de principe sur lélaboration des projets de Maîtrise dOeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des gens du voyage sur la commune - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-209 | Echange de terrains dans le cadre de la résidentialisation de la Résidence du Tir - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-225 | Projet d'aménagement de l'îlot Besson Nord - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-220 | Désignation d'un représentant au Comité stratégique de la société du Grand Paris - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-219 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-224 | Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention (FNP) de la CRNACL, pour la réalisation du Document Unique (DU) - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-206 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-207 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
Ville-2011-231 | Motion contre la destruction de l'aqueduc de la Dhuis - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-226 | Tarifs 2012 des services municipaux - Délibération | ||
Ville-2011-228 | Taxe d'aménagement - Délibération | ||
Ville-2011-229 | Débat d'Orientation Budgétaire 2012 - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-221 | Approbation du projet scientifique et culturel du Musée des Transports Urbains - Délibération |
38 - Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-217 | Subvention exceptionnelle à l'association du Théâtre du Midi - Délibération |
40 - Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-214 | Chelles Battle Pro 2012 Attribution de prix en espèces et en lots Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération | ||
Ville-2011-227 | Chelles Battle Pro 2012 - Redevances publicitaires - Délibération |
41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-203 | Demande de subvention auprès de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances pour l'attribution de Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance lié à la vidéo protection - Délibération |
42 - SYMVEP
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-222 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2010 - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-165 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France pour l'année 2010 - Délibération | ||
Ville-2011-211 | Présentation du rapport Développement Durable - Délibération - Annexe - Annexe |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-208 | Agrément de la Ville de Chelles pour la cession d'un lot du secteur A de la Z.A.C. de la Madeleine à la Société G3 Concepts - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-215 | Reconstruction de l'école Fournier préélémentaire - Adoption du programme et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-216 | Construction du futur groupe scolaire Castermant - Adoption du programme et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les permis de démolir et de construire - Délibération - Annexe |